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Du Pont, Henri Firmin, ed. (1876) Aide-mémoire, ou Recueil alphabétique des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique en matière de mines, minières, carrières etc., jusqu'au 1er janvier 1874. F. Callewaert, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1977) De griffie. Handleiding voor de dagelijkse praktijk. Ministère de la Justice, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1886) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1884) Jurisprudence belge du notariat. Bellemans, Anvers.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1888) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Bruxelles.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1885) Jurisprudence belge du notariat. Larcier, Bruxelles.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1824) Jurisprudence notariale, ou Recueil des arrêts des cours et des décisions de l'administration concernant: 1° les actes du ministère des notaires; 2° le timbre; 3° l'enregistrement; 4° les hypothèques, et 5° les successions. J.F. Degreef-Laduron, Bruxelles.

Dautricourt, Joseph-Yves and Smolders, Théodore, eds. (1946) La jurisprudence militaire. De militaire rechtspraak. Larcier, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence notariale, contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariés, depuis la publication de la Loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historiques sur l'institution du notariat. B.J. Van Dooren & A. Durand, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1879) Recueil des principaux jugements et arrêts rendus en matière d'exploitation de chemins de fer. Mertens, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1872) Recueil des principaux jugements et arrêts rendus en matière d'exploitation de chemins de fer. Clerbaut-Gossez, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1948) Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat. D. Raes, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1883) Recueil périodique des décisions judiciaires et administratives sur les matières ressortissant au département des travaux publics. 1880-1883. G. Mayolez, Bruxelles.

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A

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Andries, A. and Gorlé, F. (1991) Droit pénal militaire, chronique annuelle de législation, doctrine et jurisprudence: 1990-1991. Revue du droit public et de la science politique . pp. 915-939.

Andries, A. and Gorlé, F. (1988) Droit pénal militaire, chronique annuelle: 1987-1988. Revue du droit public et de la science politique . pp. 1009-1027.

Andries, A. and Gorlé, F. (1990) Droit pénal militaire, chronique annuelle: 1989-1990. Revue du droit public et de la science politique . pp. 935-961.

Andries, A. and Gorlé, F. (1990) Kroniek van militair strafrecht, 1989-1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 521-530.

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Andries, A. and Moulu, J. (1984) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1983). Revue du droit public et de la science politique . pp. 883-919.

B

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Bormans, Théophile (1887) Répertoire de doctrine, de jurisprudence et de législation concernant les constructions, les alignements, services et servitudes, les taxes et la police de la voirie. Guide pratique et juridique des hommes de loi, ingénieurs, architectes, entrepreneurs, constructeurs, propriétaires, administrateurs publics, etc., renfermant, revu et complété, le Traité de l'alignement du même auteur. Larcier, Bruxelles.

Bosschaert, L. Algemeen reglement op de politie van het wegverkeer. Jurisprudentie. Die Keure, Brugge, pp. 489-510.

Bosschaert, L. (1968) Jurisprudentie; verkeerscode; oude gecoördineerde rechtspraak. Die Keure, Brugge, pp. 489-510.

Bosschaert, L. (1968) Règlement général sur la police de la circulation routière; jurisprudence coordonnée. Die Keure, Brugge, pp. 489-510.

C

Cambier, Pierre and Raucq, Albert (1943) Traité du notariat: législation, doctrine, jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariées, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historique sur l'institution du notariat. Van Dooren-Decq, Bruxelles.

Clément, E. and Lepinois, F. (1888) Le code rural belge interprété principalement au point de vue de la pratique, à l'aide des travaux préparatoires, de la doctrine et de la jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique et de France. Bruylant, Bruxelles.

Collignon, Théo (1913) Commentaire des lois belges sur la pêche fluviale. Loi fondamentale du 19 janvier 1883. Esquisse doctrinale et jurisprudentielle. M. Thone & E. Scheler, Bruxelles-Liège.

Coppieters, D. (1919) La protection légale des œuvres d'art appliqué. Commentaire de la législation belge. Jurisprudence belge. Lois étrangères. Conventions industrielles. Préface de M.G. Maillar. J. Goemare & A. Rousseau, Bruxelles-Paris.

D

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De Castelberg, A. (1940) Praktische gids in zake militaire opeischingen. Toepassing der wet van 12 Mei 1927 en der uitvoeringsbesluiten. Bruylant, Bruxelles.

De Gerlache, L. (1903) La loi du 4 avril 1900 sur les lapins. Doctrine et jurisprudence. Étude pratique. Presse Luxembourgeoise, Aarlen.

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Demeur, M. (1927) Jurisprudence et réglementation automobile. 2e série. Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.

Demeur, M. (1933) Jurisprudence et réglementation automobile. 4e série. Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.

Demeur, M. (1936) Jurisprudence et réglementation automobile. 5e série. Duculot-Roulin, Tamines, pp. 489-510.

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E

Erkens, Robert (1949) Personen- en vrachtvervoer. Het vervoer met automobielen, autobus, autocar, taxi, vrachtvervoer voor derden en voor eigen rekening. Teksten geordend en met aantekeningen. Boekruil- en Karveeluitgeverij, Antwerpen, pp. 489-510.

G

Gilissen, John (1955) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1956 (-1961). Revue du droit public et de la science politique . pp. 1056-1108.

Gilissen, John (1958) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1958. Revue du droit public et de la science politique . pp. 211-236.

Gilissen, John (1958) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1958. Revue du droit public et de la science politique . pp. 378-424.

Gilissen, John (1959) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1959. Revue du droit public et de la science politique . pp. 163-188.

Gilissen, John (1959) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1959. Revue du droit public et de la science politique . pp. 269-290.

Gilissen, John (1960) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1960. Revue du droit public et de la science politique . pp. 286-316.

Gilissen, John (1961) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1961. Revue du droit public et de la science politique . pp. 279-308.

Gilissen, John (1962) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1962. Revue du droit public et de la science politique . pp. 513-553.

Gilissen, John and Schetter, P. (1963) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1962. Revue du droit public et de la science politique . pp. 447-483.

Gilissen, John and Schetter, P. (1964) Chronique annuelle de jurisprudence militaire. 1963. Revue du droit public et de la science politique . pp. 683-709.

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Grolé, F. (1985) Kroniek van militaire strafrechtspraak, 1984. Rechtskundig Weekblad . pp. 427-438.

Grolé, F. (1986) Kroniek van militaire strafrechtspraak, 1985. Rechtskundig Weekblad . pp. 625-644.

Grolé, F. and Andries, A. (1993) Kroniek van militair strafrecht (1991-1992). Rechtskundig Weekblad . pp. 793-805.

Grolé, F. and Andries, A. (1994) Kroniek van militair strafrecht (1992-1993). Rechtskundig Weekblad . pp. 897-906.

Grolé, F. and Andries, A. (1990) Militair Strafrecht, kroniek: 1988-1989. Rechtskundig Weekblad . pp. 657-665.

Grolé, F. and Andries, A. (1991) Militair Strafrecht, kroniek: 1989-1990. Rechtskundig Weekblad . pp. 521-530.

Grolé, F. and Andries, A. (1993) Militair strafrecht, kroniek wetgeving, rechtspraak en rechtsleer: 1991-1992. Rechtskundig Weekblad . pp. 793-805.

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Heuse, T. (1912) Code rural belge (loi du 7 octobre 1886) avec les modifications y apportées dans la suite, notamment par la loi du 13 juin 1911, et annotations extraites de la "Jurisprudence des cours et tribunaux de Belgique". UNSPECIFIED, Nessonvaux.

L

Limelette, L. (1887) Code rural (7 octobre 1886), accompagné des arrêtés royaux et des instructions ministérielles relatifs à son exécution, annoté d'observations pratiques tirées des auteurs, de la jurisprudence et des travaux parlementaires, mis en corrélation avec les anciens textes et les autres dispositions de nos codes et lois spéciales et suivi d'une table analytique des matières. Larcier, Bruxelles.

Luyckx, Allison (1951) Procédure à l'égard des mendiants et des vagabonds. In: Novelles. Procédure pénale. UNSPECIFIED, pp. 411-464.

S

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T

Trébuchet, Adolphe (1838) Jurisprudence de la médecine, de la chirurgie et de la pharmacie appuyé des jugements des cours et des tribunaux. Société encyclographique des sciences médicales, Bruxelles.

V

Vander Vorst, F. (1980) Chronique annuelle de droit pénal militaire (1978-1979). Revue du droit public et de la science politique . pp. 387-426.

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Vander Vorst, F. and Schetter, P. (1969) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1967. Revue du droit public et de la science politique . pp. 333-358.

Vander Vorst, F. and Schetter, P. (1970) Chronique annuelle de droit pénal militaire: 1968. Revue du droit public et de la science politique . pp. 489-510.