Items where Subject is "2. Judicial organisation, public ministry, courts and tribunals of Belgium > 1. French period (1795-1814) > 1. General information on the judicial organisation"

B

Bonnier, E. (1853) Élements d'organisation judiciaire. Plon, Paris.

C

Castelnau, Jacques (1950) Le tribunal révolutionnaire. Sfelt, Paris.

Cornegoor, R.J.C. (1956) Opmerkingen over de jury in Nederland tijdens de Franse inlijving. Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis (XXIV). pp. 196-201.

D

De Bavay, Charles-Victor (1858) Des tribunaux en Belgique, de 1795 à 1830. Belgique judiciaire . (col.) 1345.

De Schietere de Lophem, C. (1967) L'organisation de la police et les suspects au Régime au début de l'occupation française en Belgique (1794-1795). Masters thesis, Université catholique de Louvain-la-Neuve. Faculté de Philosophie et Lettre.

Dupont-Bouchat, Marie-Sylvie (1988) La pratique des tribunaux issus de la Révolution en Belgique: continuités et ruptures (an IV-an VIII). In: La Révolution et l'ordre juridique privé. Rationalité ou scandale? Actes du colloque d'Orléans, septembre 1986. Presses universitaires de France, Paris, pp. 509-526.

de Lanzac de Laborie, Léon (1895) La domination française en Belgique. Directoire, Consulat, Empire (1795-1914). Plon, Paris.

E

Ernst, Ulric (1877) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1877 sur l'organisation judiciaire du département de l'Ourthe. Première période. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

F

Faber, Sjoerd (1971) Rechtspraak van het Hof van Cassatie te Parijs in Noord-Nederlandse strafzaken (1811-1813). Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 39 . pp. 575-600.

H

Humbert-Convain, S. (1993) Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815: contribution à l'histoire du système continental Napoléonien [De vrederechter en de beteugeling der douane-overtredingen in Vlaanderen en Nederland (1794-1815): bijdrage tot de geschiedenis van het Napoleontische continentale stelsel]. PhD thesis, Erasmus Universiteit Rotterdam.

J

Jacquet, Philippe (1989) Réformes et institutions judiciaires, 1789-1815. In: Bruneel, Claude, (ed.) Des révolutions à Waterloo. Bibliographie sélective d'histoire de Belgique (1789-1815). Archives et bibliothèques en Belgique, Bruxelles, pp. 107-113.

L

Lefèvre, C. (1976) Jugements de conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes. 1806-1809. Revue du Nord (LVIII). pp. 235-243.

Leuwers, Hervé (2010) Expériences spécifiques ou partagées. In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 5-10.

Leuwers, Hervé (2010) Les mots et les signes de l’émergence d’un « barreau français » (XVIIIe siècle). In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). AGR, Bruxelles, pp. 39-58.

M

Martyn, Georges and Quintelier, Bart (2010) L’introduction des barreaux de modèle napoléonien dans les Neuf Départements et leur évolution au XIXe siècle. In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 85-101.

R

Rousseaux, Xavier (1990) Les tribunaux criminels en Brabant sous le Directoire (1795-1800). Acculturation et résistance à la justice républicaine. In: Craeybeckx, Jan and Scheelings, Frank G., (eds.) De Franse Revolutie en Vlaanderen. De Oostenrijkse Nederlanden tussen oud en nieuw régime. La Révolution française et la Flandre. Les Pays-Bas autrichiens entre l'ancien et le nouveau régime. VUB Press, Bruxelles, pp. 277-306.