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Items where Subject is "4. Players, places, knowledge and expertise of the judicial world > 03. Notaries public and the notarial function > 2. Profile, training and activities of notaries public > 7. Professional manuals and writings"

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Article

Stevens, Fred (1998) De opleiding en de toegang tot het notariaat in België sinds 3 prairial jaar IV (22 mei 1796). Revue belge d'histoire contemporaine, 28 (1-2). pp. 117-151.

Book Section

Stevens, Fred (1998) De notarisopleiding in België (19de- 20ste eeuw). In: Om daarmede vrijelijk te doen naer wil ende welgevallen". Rechtshistorische opstellen aangeboden aan Prof. Mr. A.FL. Gehlen. Werken LGOG (16). UNSPECIFIED, Maastricht, pp. 61-73.

Book

Hauchamps, Camille, ed. (1952) Bibliothèque des Annales du Notariat et de l'Enregistrement. Bruylant, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1884) Jurisprudence belge du notariat. Bellemans, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1886) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Anvers.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1885) Jurisprudence belge du notariat. Larcier, Bruxelles.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1888) Jurisprudence belge du notariat. Bruylant, Bruxelles.

Boeynaems, H. and Stévenart, H., eds. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Anvers.

UNSPECIFIED, ed. (1824) Jurisprudence notariale, ou Recueil des arrêts des cours et des décisions de l'administration concernant: 1° les actes du ministère des notaires; 2° le timbre; 3° l'enregistrement; 4° les hypothèques, et 5° les successions. J.F. Degreef-Laduron, Bruxelles.

Bruneel, Claude and Godding, Philippe and Stevens, Fred, eds. (1998) Le notariat en Belgique du Moyen Age à nos jours. Crédit communal. Groupe Dexia, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1865) Recueil de jurisprudence notariale, contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariés, depuis la publication de la Loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historiques sur l'institution du notariat. B.J. Van Dooren & A. Durand, Bruxelles-Paris.

UNSPECIFIED, ed. (1948) Recueil général des décisions administratives et judiciaires en matière de droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, de succession, d'hypothèque et de notariat. D. Raes, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1900) Répertoire annuel de la jurisprudence notariale. J. Van Linthout, Leuven.

Bastiné, Louis (1880) Cours de notariat comprenant l'explication des lois organiques. Bruylant, Bruxelles.

Boeynaems, H. (1884) Jurisprudence belge du notariat. UNSPECIFIED, Antwerpen.

Buyse, F.- J. (1842) Dictionnaire des contraventions aux lois du notariat, contenant les décisions administratives et judiciaires sur cette matière, précédé des textes des lois, arrêtés, décrets et avis du Conseil d'État relatifs au notariat. Bogaert-Dumortier, Bruge.

Cambier, Pierre and Raucq, Albert (1943) Traité du notariat: législation, doctrine, jurisprudence. Larcier, Bruxelles.

Chotteau, Alphonse (1865) Recueil de jurisprudence notariale contenant les décisions rendues sur les questions importantes qui ont été soulevées à l'égard des notaires et des actes notariées, depuis la publication de la loi du 25 ventôse an XI jusqu'à ce jour, avec un résumé de la doctrine des principaux auteurs, etc., et précédé d'un aperçu historique sur l'institution du notariat. Van Dooren-Decq, Bruxelles.

Coen, G. V. (1843) Indicateur général des pénalités et amendes comminées contre les notaires par les lois actuellement existantes en Belgique, suivi d'un appendice sur les cas de nullité des actes notariées... Et terminé par une Table raisonnée des matières. Ad. Whalen et Cie, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1858) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1818 jusqu'en 1855, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc. Composé de la refonte, par ordre alphabétique et chronologique, des arrêts, jugements, décisions, etc., insérés principalement dans: 1° le Verzameling van decisien, arresten en vonnissen (1818-1830); 2° le Journal de l'enregistrement et du notariat (1834-1855); 3° le Recueil général en matière d'enregistrement, rédigé par M.Robyns (1848-1855); 4° le Moniteur du notariat et de l'enregistrement (1848-1855); 5° la Collection des instructions générales et circulaires de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Avec indication exacte 1° de la solution des questions, et 2° de la place que chacune d'elles occupe dans les recueils précités. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Brandner, Emile (1886) Répertoire général des décisions judiciaires et administratives rendues en Belgique, depuis 1856 jusqu'à fin 1880, en matière d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque, de notariat, de succession, de mutation par décès, de domaines, etc., augmenté des principales décisions rendues en France pendant la même période sur les mêmes matières. Recueil contenant l'analyse de tous les arrêts, jugements, décisions, etc., insérés dans le Journal de l'enregistrement et du notariat, avec l'indication de la place qu'ils occupent dans le Recueil général en matière d'enregistrement rédigé par M.Robyns, et dans le Moniteur du notariat et de l'enregistrement, et des principaux arrêts, jugements et décisions rapportés dans ces deux derniers recueils et non insérés au Journal. Bruylant-Christophe & Cie, Bruxelles.

De Bruyne, Philippe (1876) Table alphabétique des décisions en matière de droit fiscal, de droit civil et de notariat, insérées au Recueil général, avec annotation de celles y relatives, rapportées au Journal de l'enregistrement et au Moniteur du notariat (1848-1875). Faust, Liège.

De Valkeneer, Roland (2002) Précis du notariat. Bruylant, Bruxelles. ISBN 2-8027-1543-7

Demblon, Jacques (1975) Code du notariat. Répertoire notarial (11). Larcier, Bruxelles.

Dubois, J. (1857) Manuel pratique du notariat ou formulaire raisonné des actes notariés. F. Parent, Bruxelles.

Galopin, Gérard (1905) Cours de droit notarial. Vaillant-Carmanne, Liège.

Gougnard, Désiré (1908) Nouveau dictionnaire du notariat. s.n., Bruxlles.

Goux, A. (1834) Manuel du notaire et de l'aspirant au notariat ou Instructions sur tous les actes du ressort des notaires, avec des formules ou modèles d'un style clair et précis. F. Langlet, Bruxelles.

Horion, V. (1889) L'ABC du notariat. Théorie, résumé et pratique usuelles des connaissances professionnelles du notaire. Impr. H. Vaillant-Carmanne, Liège.

Libens, Jean-Victor (1878) Code des lois notariales, contenant les lois, arrètés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, ... Larcier, Bruxelles.

Libens, Jean Pierre Edouard Victor (1859) Code des lois notariales contenant les lois, arrêtés, circulaires et décisions sur le notariat, les droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque, de transcription et de succession; les expropriations, les sociétés, les personnes civiles (Bibliotheca juridica). Larcier, Bruxelles.

Massé, A.- J. (1843) Le parfait notaire ou la science des notaires. Ad. Saintin, Paris.

Maton, Alphonse (1882) Dictionnaire de la pratique notariale belge. Revue pratique du notariat belge, Bruxelles.

Orban, Oscar (1895) Cours de droit administratif notarial donné à l'Université de Liège conformément à la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques : législation, règlements, jurisprudence, formules. Godenne, Namur.

Petit, L (1895) Cinq années de la jurisprudence belge en matière de notariat (1888-1892). Extrait de la Table de cinq années des Pandectes périodiques. Bruylant, Bruxelles.

Renard- Declairfayt, M. and Watelet, Pierre (1980) La rédaction des actes notariés. Larcier, Bruxelles.

Renaud, J.- C. (1839) Tarif des notaires ou instruction sur la perception des émoluments des notaires... Deprez-Parent, Bruxelles.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1837) Code du notariat et des droits de timbre, d'enregistrement, d'hypothèque et de greffe. 1re partie: notariat. Wahlen, Bruxelles.

Rolland de Villargues, Jean Joseph François (1840) Dictionnaire de la législation et de la jurisprudence du notariat, par une société de jurisconsultes et de notaires. H. Tarlier, Bruxelles.

Rutgeerts, Louis Joseph Napoléon Marie (1850) Manuel de droit notarial et de droit fiscal. Labroue et Cie, Bruxelles .

Sanfourche-Laporte, Pierre (1830) Codes des notaires, etc. De Greef-Laduron, Bruxelles.

Schiks, Alfred and Vanisterbeek, Alfred (1924) Traité formulaire de la pratique notariale. Fonteyn, Brussel-Leuven.

Van Assche, Jozef (1883) Handboek van den notaris. Vanderhaeghen, Gent.

Van Iseghem, Paul (1900) L'organisation du notariat etc. Hoste, Gand.

Van Iseghem, Paul (1901) Mercuriale prononcée par le procureur général Paul Van Iseghem à la cour d'appel de Gand le 1er octobre 1901 sur l'organisation du notariat. Ressort, Compétence, Nombre des notaires. Ad. Hoste, Gand.

Van Lennep, Reinhold (1969) Handboek voor het disciplinaire recht en voor het disciplinaire procesrecht. De Vlaamse Drukkerij, Leuven.

Van Wambeke, V. (1896) Lois et tarifs sur les honoraires des notaires. Siffer, Gand.

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