Items where Year is 1854

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UNSPECIFIED, ed. (1854) Code officiel de la garde civique. Deltombe, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Lois sur l'expropriation forcée et les rentes constituées sur particuliers, accompagnées de tous les documents. Parent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Lois sur le droit de succession et de mutation par décès du 17 décembre 1851 (etc.). Parent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Lois sur les droits de succession, l'expropriation forcée et les rentes constituées sur particuliers, accompagnées de tous les documents officiels relatifs à ces lois: notes, avis, commentaires, rapports, discussions des Chambres, amendements, etc.; suivies de tables analytiques et alphabétiques. F. Parent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Lois sur les droits de succession, l'expropriation forcée et les rentes constituées sur particuliers, accompagnées de tous les documents officiels relatifs à ces lois: notes, avis, commentaires, rapports, discussions des Chambres, amendements, etc.; suivies de tables analytiques et alphabétiques. F. Parent, Bruxelles.

UNSPECIFIED, ed. (1854) Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs à ce département Années 1842-1846. Imprimerie De Weissenbruch, imprimerie du roi, Bruxelles.

Bartels, J. and Gendebien, J. (1854) Des devoirs du président des assises. Belgique judiciaire (XII). pp. 1009-1111.

A

Anonyme, Anonyme (1854) La Belgique judiciaire. Gazette des tribunaux belges et étrangers. 1854. F. Vanderslaghmolen, Bruxelles.

B

Beckers, J. (1854) Des hypothèques légales dans l'intérêt des mineurs et de femmes mariées. Commentaire du chapitre III, section Ie, de la loi du 16 décembre 1851. Labroue, Bruxelles.

Beckers, J. (1854) Des hypothèques légales dans l'intérêt des mineurs et des femmes mariées. Commentaire du chapitre III, section Ie de la loi du 16 décembre 1851. Labroue, Bruxelles.

Brixhe, Godefroid Eugène (1854) Manuel raisonné, par ordre alphabétique, des officiers de l'état civil belges, ou instructions sur l'exercice de leurs fonctions. Dessain, Liège.

C

Collet, P. and Mahieu, L. (1854) Recueil méthodique de toutes les dispositions en vigueur en Belgique concernant la profession d'huissier, précédé de l'historique de cette profession et suivi d'un dictionnaire de tous les actes de procédure qui s'y rapportent. Decq, Bruxelles, p. 2774.

D

De Bavay, Charles-Victor (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le 16 octobre 1854 sur la procédure en matière de presse. Em. Devroye, Bruxelles.

De Bavay, Charles-Victor (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Charles-Victor de Bavay à la cour d'appel de Bruxelles le [15 octobre 1853] sur le procès du Comte d'Egmont avec pièces justificatives, d'après les manuscrits originaux trouvés à  Mons. C. Muquardt, Bruxelles.

De Posson, E. (1854) Sur l'institution du ministère public. Discours prononcé à la séance de rentrée de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, octobre 1853. Labroue, Bruxelles, pp. 556-578.

Ducpétiaux, Edouard (1854) Avant-projet de loi sur le régime des prisons, soumis à la commission chargée par l'Arrêté Royal du 25 juin 1853 de préparer la révision de la législation pénitentiaire. Exposé des motifs, projet de loi et appendice. Weissenbruch, Bruxelles.

G

Ganser, Léonard (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Léonard Ganser à la cour d'appel de Gand le 16 octobre 1854 sur [Les cours d’appel, leur origine, leur nécessité, leur importance]. [Archive] (Unpublished)

M

Molineau, Benjamin (1854) Purge hypothécaire (etc.). Demortier, Bruxelles.

R

Raikem, Jean-Joseph (1854) Mercuriale prononcée par le procureur général Jean-Jospeh Raikem à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1854 [sur les coutumes du Comté de Looz]. H. Dessain, Liège.

Rodenbach, F. (1854) Commentaire de la loi du 16 décembre 1851 sur la revision du régime hypothécaire, suivi de la loi du 18 décembre 1851 relative au droit de transcription des actes de partage, de licitation, etc., de la loi du 1er janvier 1852 concernant le salaire du conservateur des hypothèques et d'un formulaire d'actes touchant la loi nouvelle. Stoch-Werbrouck, Roeselare.

S

Spilliaert, L. (1854) Nouveau manuel pratique des justices de paix en matière pénale, ou recueil complet de toutes les formules des jugements en affaires de simple police, attribuées au juge de paix, tant par le code pénal que par des dispositions spéciales en matière de petite et grande voirie, de roulage, de massageries, de postes, de droit de barrière, de poids et mesures, de taxes sur les chiens, de contraventions aux règlements provinciaux et communaux, à la loi sur la garde civique, sur les chemins vicinaux, les livres d'ouvriers, et suivant l'ordre dans lequel l'instruction de ces affaires doit se faire, aux termes de l'article 153 du code d'instruction criminelle, mis en harmonie avec la loi du 1er mai 1849; ainsi que de toutes les formules de registres à tenir et des tableaux périodiques à délivrer par les juges de paix, les officiers de police et les greffiers, en exécution des instructions ministérielles sur les matières. Lambin, Ieper, pp. 257-276.

V

Vanderplassche, E (1854) Nouveau dictionnaire des lois, renfermant la législation la plus récente en matière civile, rurale, commerciale et administrative (etc.). Slaghmulder, Bruxelles.