Items where Subject is "2. Judicial organisation, public ministry, courts and tribunals of Belgium > 1. French period (1795-1814) > 3. Consulate (13/12/1799-17/05/1804)"

B

Bourdon, Jean (1942) La magistrature sous le Consulat et l'Empire. II. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X). Carrère, Rodez.

E

Ernst, Ulric (1880) Mercuriale prononcée par le procureur général Ulric Ernst à la cour d'appel de Liège le 15 octobre 1880 sur la cour de Liège sous Napoléon I. Alliance typographique, Bruxelles.

F

Franskin, V. E. (1984) Le tribunal criminel du département de l'Ourthe sous le Consulat et l'Empire. Masters thesis, Université de Liège. Faculté de Philosophie et Lettres.

G

Gueulette, Patricia (1980) Les divorces en Belgique pendant la seconde occupation française, avant la promulgation du Code Napoléon (1796-1804). Masters thesis, Université libre de Bruxelles. Faculté de Philosophie et Lettres.

H

Hanotier, Sandrine (1991) Le tribunal criminel du département de la Dyle sous le Consulat et l'Empire, 1800-1811. Masters thesis, Université libre de Bruxelles. Faculté de Philosophie et Lettres.

Hilaire, Jean (1989) La Révolution et les juridictions consulaires. In: Badinter, Robert, (ed.) Une autre justice. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française. Fayard, Paris, pp. 243-266.

L

Ledent, Carole (2011) Voleurs ou révoltés? Un réseau de brigands brabançons devant la justice française (1799-1804). PUL, Louvain-la-Neuve.

P

Pholien, Camille (1907) Tribunat contre Bonaparte. 1800-1807. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Bruxelles, le 1er octobre 1907. Belgique judiciaire . (col.) 1089-1114.

R

Richard, Hugues (1999) Le droit international privé dans l’œuvre de Dominique-François de Sohet (1728-1811), juriste liégeois de la fin du XVIIIe siècle. Cahiers du CRHIDI, 11-12 . pp. 179-195.

S

Stevens, Fred (2003) La Loi de Ventôse en Belgique. In: Institut international d'histoire du Notariat, , (ed.) Destin d'une loi. Loi du 25 Ventôse An XI. Statut du notariat. Conseil supérieur du Notariat. Institut internation d'histoire du Notariat, Paris, pp. 187-199.

Stevens, Fred (2010) « A chacun son propre chemin ? ». La loi de ventôse et le développement de la législation notariale en Belgique, en France et aux Pays-Bas au XIXe siècle. In: Leuwers, Hervé, (ed.) Juges, avocats et notaires dans l'espace franco-belge. Expériences spécifiques ou partagées (XVIIIe-XIXe siècle). Justice & Society (2). Archives Générales du Royaume, Bruxelles, pp. 103-112.

T

Thiebaut, Ariane (2000) Le passeport sous le régime français et la circulation extérieure et intérieure des personnes pour le département de la Dyle de 1800 à 1805. Masters thesis, Université libre de Bruxelles. Faculté de Philosophie et Lettres.

V

Vassen, Jean-Sébastien (1981) La Garde nationale et les corps locaux dans le Département de l'Ourthe (1800-1814). Masters thesis, Université de Liège. Faculté de Philosophie et Lettres.